Ce que vous devez savoir sur les baux de sites antennes relais

La location de sites antennes relais est une pratique quotidienne. Les opérateurs ou sociétés de téléphonie mobile louent souvent des espaces sur  toitures ou  terrains pour installer des antennes relais afin de pouvoir augmenter le signal et offrir une meilleure couverture à la population. Découvrez le processus, la réglementation appliquée et les autorisations requises.

Qu’est-ce qu’un bail de site antennes relais ?

De nos jours, le concept de bail de site antennes relais est très populaire. De plus en plus de monde doit passer des appels et se connecter à Internet sans interruption. Il faut donc plus de sites antennes relais pour permettre cette connexion en temps réel.

Les opérateurs ont besoin du bon emplacement, qu’il soit rural ou urbain, pour installer ces antennes.

Les opérateurs construisent généralement des antennes relais sur des propriétés de tiers, en signant des contrats de location avec les propriétaires fonciers. Les propriétaires, à leur tour, perçoivent un loyer périodique en échange de l’installation de l’antenne relais sur leur parcelle de terrain ou sur le toit de leur immeuble. Cette pratique est courante.

Cet arrangement peut présenter des avantages pour les deux parties pendant un certain temps, car l’opérateur peut alors déployer ou étendre son réseau et fournir une couverture à plus d’utilisateurs, sans avoir à acheter le terrain pour installer les antennes, tandis que les propriétaires des terrains ou des immeubles perçoivent, de leur côté, un loyer périodique aussi longtemps que le contrat est en vigueur.

L’importance de l’emplacement

L’emplacement de chaque site antennes relais est un élément clé du déploiement du réseau. Les opérateurs savent où ils doivent installer les sites antennes relais, qui peuvent se trouver en zone rurale ou urbaine.

Lorsque les opérateurs de téléphonie mobile décident de déployer ou d’améliorer leur réseau, le temps est un facteur essentiel. Ils doivent commencer tout de suite pour pouvoir offrir le meilleur service possible.

Mis à part les conditions du site pour installer les antennes relais, différents facteurs influent sur le futur contrat de location entre le propriétaire et l’exploitant. Ces facteurs comprennent les taux d’intérêt, le nombre d’opérateurs qui seront physiquement sur le site, l’inflation, la bande passante actuelle, le loyer à payer et diverses autres considérations.

Réglementation des sites antennes relais

Aux États-Unis, l’installation de nouveaux sites antennes relais relève de la responsabilité de la Federal Communications Commission. Cette commission est l’organisme qui définit les critères de localisation des antennes ainsi que les caractéristiques que les individus doivent respecter pour leur installation, les autorisations, le permis d’urbanisme, etc.

Le service d’urbanisme de la municipalité doit autoriser l’installation et s’assurer qu’elle est conforme aux exigences établies. Les installations sur les terrains ruraux comme sur les bâtiments urbains sont concernées.

Combien les opérateurs paient-ils pour installer une antenne relais ?

Avant de commencer le processus de location d’un terrain pour installer une antenne de téléphonie mobile, la première question qu’un propriétaire foncier peut se poser est de savoir combien paieront les opérateurs. La réponse est que tout dépend des facteurs mentionnés ci-dessus et des négociations ultérieures.

Une fois qu’un propriétaire a conclu un contrat de location avec un opérateur, il dispose alors d’une solution alternative au loyer non garanti offert par les opérateurs.

Cette solution alternative est également connue sous le nom de rachat de bail. Elle consiste à offrir à l’avance au propriétaire foncier une somme forfaitaire garantie en échange du droit de gérer le contrat de location, et de recevoir le loyer associé au contrat pour une durée déterminée.

Cette solution alternative s’applique aux parcelles de terrain ainsi qu’aux bâtiments et aux copropriétés. Dès lors qu’un contrat de location est associé à un site antennes relais, un accord peut être conclu pour acheter le loyer associé à l’infrastructure.

Les conditions de l’accord sont convenues avec les agents juridiques nécessaires, afin que les deux parties puissent être certaines que tout est conforme à la réglementation établie. Le propriétaire a ainsi la garantie de pouvoir exercer son droit de vendre son terrain ou son bien immobilier à l’avenir de manière normale.

Bien qu’il existe toujours des risques liés à la location d’un site antennes relais, soit en raison d’un éventuel démantèlement ou d’une baisse future du loyer, avec un rachat de bail, le propriétaire n’assume plus ces risques. APW France les accepte grâce à son portefeuille d’actifs diversifié.

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